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Taxe sur les transactions (TOB) : NON
Taxe sur les dividendes : NON
Taxe sur les Reynders : OUI
Impôt sur la fortune : OUI

Les détails
En investissant avec Curvo :
Tu n'auras pas à payer la taxe sur les transactions (TOB ou "beurstaks" ou "taxe boursière") car les portefeuilles Curvo ne fonctionnent qu'avec des fonds indiciels qui en sont exemptés.
Tu n'auras pas à payer de taxe sur les dividendes car tous les fonds des portefeuilles Curvo réinvestissent automatiquement les dividendes. C'est ce qu'on appelle un fonds de capitalisation.

En revanche, il y a deux taxes qui sont obligatoires.

1. La taxe Reynders
La taxe Reynders est prélevée par l'État belge chaque fois qu'un fonds obligataire est vendu. Cela se produit lorsque ton portefeuille est rééquilibré ou lorsque tu retires tout ou partie de tes investissements. La taxe s'élève à 30% des bénéfices pour les fonds obligataires qui sont vendus. Les fonds d'actions sont exonérés de cette taxe.

Exemple
Imagine que tu investisses 10 000 € dans le portefeuille Curvo Energetic. Le portefeuille se compose d'environ 70 % de fonds d'actions et de 30 % de fonds d'obligations. La répartition est donc la suivante :
7 000 € dans les fonds d'actions
3 000 € dans les fonds d'obligations

Un an plus tard, ton portefeuille a pris de la valeur. Les fonds d'actions sont passés à 7 800 € et les fonds d'obligations sont évalués à 3 200 €. Tes investissements valent maintenant €11 000.

Tu décides de retirer la totalité des 11 000 €. Au moment de la vente, tu auras réalisé un bénéfice de 200 € sur les fonds obligataires. La taxe Reynders s'élèvera donc à 60 € (30 % de 200 €).

Comment la paies-tu ?
La taxe Reynders doit être déclarée avec ta déclaration d'impôts personnelle annuelle. Par exemple, si tu as effectué un retrait en 2021, tu devras déclarer ces taxes Reynders avec la déclaration d'impôts personnelle que tu soumettras en 2022. Nous te fournirons des instructions détaillées sur les montants et les lignes à remplir.

La taxe doit être payée après que tu aies fait la déclaration. Là encore, nous t'enverrons les instructions étape par étape sur la façon de procéder. Cela ne prend qu'une minute.

2. Impôt sur la fortune sur les comptes d'investissement de plus de 1 000 000 €.
L'impôt sur la fortune ("taxe sur les comptes-titres" ou "effectentaks") est applicable à toute personne qui détient plus de 1 000 000 € sur des comptes d'investissement et équivaut à 0,15% de la valeur totale. Note que tu es toujours soumis à cette taxe si la moyenne de tes comptes d'investissement, calculée à plusieurs périodes de l'année, est supérieure à 1 million d'euros.

Si tu as la chance de posséder cette somme d'argent, fais-le nous savoir et nous t'aiderons à la déclarer à partir des actifs que tu détiens dans Curvo.

Ces informations sont rédigées au mieux de nos connaissances. Note toutefois que nous ne sommes pas des avocats fiscalistes et que ta situation peut différer de ce qui est supposé ici. Il t'appartient de faire tes propres recherches ou de demander un avis extérieur.
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